Rapport du Club Échelle du 21 Janvier 2017

« Qu’est-ce qui fait un Etat ? »

Mot d’accueil exprimé par Amélie Ripoche, Coordinatrice du développement local du Réseau AFAS, elle a expliqué l’ordre du jour du Club Échelle et son déroulé puis, elle a proposé un tour de table pour chacun puisse se présenter et dire ce qu’il souhaite retenir de ce Club.

Tour de table :

Jacqueline Keita : Chef du pôle Côte d’Ivoire.

Anita Nyamunongo : Présidente de l’association Les Oubliés du Congo et Chargée des missions formations et insertion professionnelle, puis elle travaille sur tout ce qui concerne l’enfance.

Betty Tuebo et Nicole Ekinda sont adhérentes dans l’association AFAS. Elle participe au projet de banque alimentaire à la Ferté-sous-Jouarre.

Nasrine Keivan : Membre de l’AFAS, Chargée des relations extérieures et, en tant qu’architecte d’intérieur, de l’accompagnement dans le secteur artistique, elle a, par exemple, dessiné le logo du Club Echelle.

Bintu Mulongo : Présidente de l’AFAS et du HCCF-E (Haut Conseil des Congolais de France et d’Europe).

Amélie Ripoche a alors commencé à étudier le sujet « qu’est-ce qui fait un Etat » en prenant la décision d’y répondre d’un point de vue du droit international public en utilisant l’un de ses cours licence de droit, celui de Monsieur POMES.

En effet, l’Etat est le sujet primaire du droit international, il se définit comme : « Une collectivité qui se compose d’un territoire et d’une population soumis à un pouvoir politique organisé et se caractérise par la souveraineté ». L’Etat est une personne morale, et en tant que sujet de droit, il est un Etat pour tous les autres Etat, on dit donc que l’Etat a une personnalité erga omnes. Cette personnalité juridique permet à l’Etat de fixer l’étendue de ses droits et de ses obligations, donc de ses compétences sur son territoire (donc sur l’espace terrestre (sol et sous-sol) et aérien de son territoire, sur l’espace situé entre les eaux intérieures et la zone économique exclusive qui ne peut pas excéder 12 miles marins, puis une compétence de police jusqu’à 24 miles) et au niveau international.

Ces trois espaces (territorial, aérien et maritime) sont importants car c’est sur ces zones que la souveraineté de l’Etat s’exerce, et ils déterminent notamment les compétences de l’Etat sur les ressources naturelles.

A l’intérieur de son territoire, l’Etat exerce tous les pouvoirs attachés à sa qualité d’autorité publique, c’est-à-dire les fonctions nécessaires à l’organisation de la collectivité humaine comme la police ou la justice. De plus, aucun autre Etat peut s’immiscer directement ou indirectement dans l’exercice de ses compétences car l’Etat est, conformément au droit international, indépendant, en effet l’exercice de ses compétences est exclusif ! Il s’agit là du principe de non-ingérence, qui a 3 exceptions quand même :

• L’intervention en cas de demande de l’Etat concerné, comme par exemple le Mali qui a demandé l’intervention de la France.
• L’intervention humanitaire qui est une pratique qui date du début du XXème siècle et qui a vu l’apparition du concept « d’ingérence humaine» dans les années 1980.
• L’intervention imposée par le Conseil de Sécurité, qui use ainsi que Chapitre 7 de Charte des Nations unies), pour venir en aide à d’autres Etats en cas de rupture de la paix ou de menace grave sur un Etat. Ici, tous les moyens sont possibles, même l’usage de la force, qui est la seule intervention armée licite en droit international.

Pour le droit international, le territoire est « une portion de la surface terrestre dans laquelle un système juridique s’applique » car il s’agit de la base matérielle, du lieu où la population est stabilisée et où le gouvernement peut exercer son autorité, c’est-à-dire qu’il ne peut pas exister « d’Etat nomade ». Donc si un territoire disparaît, l’Etat disparaît, ce qui devient actuellement une réalité avec la disparition de certaines îles du Pacifique à cause du réchauffement climatique.

Si un Etat doit obligatoirement avoir un territoire, on peut alors se poser la question du mode d’acquisition de celui-ci :

Dans l’histoire, l’acquisition de territoire se faisait surtout par les découvertes ou l’occupation lorsqu’un territoire se trouvait sans maître ou s’il était abandonné, c’est-à-dire s’il n’était soumis à aucune souveraineté. La colonisation est une dérive à ce mode d’acquisition car elle s’est fondée juridiquement sur des territoires « où il n’existait pas de structure étatique comparable à celle des Etats dits ‘civilisés’ », des territoires considérés comme terra nullius (terre sans maître, ce qui n’existe plus aujourd’hui). Depuis la création de l’ONU (Organisation des Nations unies), un Etat est obligé d’appliquer le « droit des peuples à disposer d’eux-mêmes », il s’agit d’ailleurs de l’article 1^er de la Charte des Nations unies, c’est ainsi que les Etats colonisés ou sous tutelle ont pu prétendre à leur indépendance et choisir librement leur statut politique.

Il y a eu, dans l’histoire, d’autres manières d’acquérir un territoire comme la sécession, la fusion d’Etats, la dissolution, la réunification, l’absorption et la reconnaissance. La reconnaissance est un acte discrétionnaire d’un Etat, mais il y a des limites quand d’autres Etats ne font par cette même reconnaissance, on le voit avec la Palestine !

La population, qui est aussi un principe nécessaire à la définition d’un Etat, correspond à l’ensemble des individus qui sont rattachés par un lien juridique à un Etat, ce lien étant la nationalité.

Le gouvernement correspond aux organes qui représentent l’Etat et qui expriment sa volonté. Selon l’article 2, paragraphe 1 de la Charte des Nations unies : « L’organisation est fondée sur le principe de l’égalité souveraine de tous ses membres ». Pour certain, la souveraineté est limitée au respect des règles du droit international comme la prohibition du recours à la force ou le règlement pacifique des différends. Cependant, il faut rappeler que ces règles ont été adoptées par la communauté internationale elle-même, donc par les Etats, il s’agit de choix souverains aux Etats.

Pour Nasrine Keivan, ce qui a été énoncé avant, c’est bien sur le papier mais cela ne correspond pas à la réalité. En effet, ce n’est plus colonial mais les moyens restent ambigus.

Selon Anita Nyamunongo, certains Etats ont la main sur les autres comme la RDC (République démocratique du Congo) qui est soumise à d’autres Etats ou firmes internationales. La RDC n’est pas un Etat souverain, ce n’est plus une colonie mais les exploitations se font sous d’autres formes.

Pour Jacqueline Keita, il y a un groupuscule qui a le monopole, ce sont des familles dans un système mafieux en RDC. Il y a des enfants qui travaillent au péril de leur vie pour extraire le coltan, c’est la main-d’œuvre la moins cher.

Nasrine Keivan considère que les personnes qui sont au pouvoir sont manipulés par des gens plus puissants, des Etats ou des grandes entreprises internationales comme en RDC.

La parole est ensuite donnée à Odile Barbot qui a souhaité traiter ce sujet d’un point de vue des sciences politique. Son travail de recherche :

Définir l’État entraîne dans de nombreuses réflexions qui vont du droit aux sciences politiques en passant par la philosophie. Les théories de l’État sont très nombreuses mais parmi toutes celles-ci, quelques éléments se retrouvent en commun. Comme je le fais toujours, je vous ai indiqué en bibliographie les liens des documents que j’ai consultés pour rédiger cette fiche. Si cela peut vous être utile.

Je ne suis pas allée très loin dans l’étude des théories de l’État parce que je pensais que pour nos réflexions, cela ne nous était pas utile, néanmoins, pour celles et ceux d’entre nous que cela intéresse, je les renvoie à l’article de Wikipédia qui est vraiment complet.

En général, on s’entend pour considérer que l’État est constitué de 4 éléments :

Pour un article de La Croix, « L’État est une forme d’organisation du pouvoir politique qui résulte du passage d’un pouvoir personnel à un pouvoir institutionnalisé ». 

Pour Le Monde politique.fr, l’État est une personne morale de droit public, dont le pouvoir est limité par le droit mais qui cependant est souverain.

Pour le site vie-publique.fr, qui cite le juriste Carré de Malberg, l’État est une « communauté d’hommes, fixée sur un territoire propre et possédant une organisation d’où résulte pour le groupe envisagé dans ses rapports avec ses membres une puissance suprême d’action, de commandement et de coercition« . Néanmoins, cet article introduit la notion de monopole de la violence et de l’oppression, légitime ou non, mais revient également à la notion de souveraineté. Des éléments supplémentaires sont abordés ici : la notion de rôle à l’international, l’exercice de fonctions régaliennes mais également l’élargissement des fonctions de l’État dans sa conception moderne.

Le site Wikipédia définit l’État selon 3 critères : L’état possède une triple signification, sociologique ; organisationnelle ; juridique et est constitué par l’existence d’un territoire délimité et déterminé ; l’existence d’une population résidant sur ce territoire ; l’existence d’une forme minimale de gouvernement et enfin la capacité à entrer en relation avec les autres États. Il se caractérise par la puissance publique, la souveraineté de l’État, l’existence de relations en droit international, l’existence d’institutions et la notion de protection de la sûreté de l’État.

On retrouve certains éléments de cette définition dans l’article du centre de formation de la fonction publique territoriale pour lequel l’État se définit comme « un territoire délimité par les frontières, la population, et un pouvoir souverain. Un État est la forme moderne de la société politique. Selon qu’on soit dans une perspective sociologique ou juridique :

Juridique : l’État est la structure juridique et administrative dont se dote un groupement humain vivant sur un territoire donné.

Dans la perspective sociologique, l’État est la structure administrative dont se dote un groupe humain, et exerçant sur ce groupement une autorité exclusive. C’est par l’État qu’un groupe social s’organise, se dote d’un dirigeant. Le groupe social lui confère des pouvoirs et s’engage, et l’État s’engage à respecter leurs décisions si elles sont prises selon les règles. »

Et enfin sur le site Toupie.org, l’État est envisagé sous divers aspects :

Étymologie : du latin status, forme de gouvernement, régime.

Avec une majuscule, l’État désigne la personne morale de droit public qui, sur le plan juridique, représente une collectivité, un peuple ou une nation, à l’intérieur ou à l’extérieur d’un territoire déterminé sur lequel elle exerce le pouvoir suprême, la souveraineté. L’État est la forme la plus élaborée de la vie commune d’une société humaine. Il exerce son pouvoir par le biais du gouvernement. L’État dispose d’un certain nombre de monopoles comme l’utilisation légitimée de la contrainte physique (pour faire respecter le loi), la collecte des impôts… Par extension, l’État désigne l’ensemble des institutions et des services qui permettent de gouverner et d’administrer un pays.

Après cette très longue introduction sur ce vaste sujet, je pense que pour une association comme l’AFAS, envisager ce sujet peut avoir deux intérêts : Soit sous l’angle de la différence entre Nation et État, soit pour confronter les États dont nous sommes membres à la réalité de leur Etat de droit. En effet, la Nation est à l’État ce que la sociologie et au droit.

Qu’est ce qui fait une Nation ?

Dans l’idée de nation, il y a un ressenti : on se ressent comme faisant partie d’une Nation, il y a une notion de subjectif, presque d’affectif. On ne peut pas imposer une Nation, mais on a le sentiment d’appartenir à une Nation. Cf. Film de l’éducation Nationale (Plus que de raconter ce qui est très bien dit par d’autres, voici un film qui explique bien les différences) : http://education.francetv.fr/matiere/education-civique/premiere/video/qu-est-ce-que-l-etat-qu-est-ce-que-la-nation

L’État est constitué d’éléments qui ne sont pas de l’ordre du ressenti : Un État a des frontières claires et définies, un territoire bien délimité. Un État a une population, un peuple qui y réside et qui est une composante de cet État. L’État est organisé, administré, il y a une idée d’ordre. Et enfin l’État engage des relations avec le monde extérieur. Il est reconnu par les autres comme un État.

En quoi cette définition est-elle intéressante pour nous ?

Tout simplement parce que nous travaillons dans des pays, et on peut légitimement se poser la question de la nature de ces pays. Quand un État possède des frontières très fragiles comme par exemple, la Pologne en 1939, il finit par être attaqué et par disparaître, annexé par des États plus forts que lui. Quand un État possède pour seules frontières des traits tirés sur une carte par des occupants coloniaux, lui-même a du mal à se repérer dans ces frontières.

Quand un État enfin n’est pas reconnu par la communauté internationale ou par les États qui l’entourent, il n’a pas d’existence réelle. Je pense par exemple à la Palestine d’aujourd’hui.

Il sera évident pour tout le monde que sans population, il n’y a pas d’État. Pourquoi parce que l’État est la représentation de ce peuple.

Nous en venons à la notion de gouvernement : l’État gouverne. Quelle que soit la forme de gouvernement, démocratique, monarchique, autocratique, ou encore même que ce soit une dictature, la forme de gouvernement ne remet pas en cause la notion d’État.

En revanche, l’État se caractérise également par sa capacité à entrer en relation avec les autres États, à être reconnu par les autres États et par des formes de supranationalités (Unions d’États comme l’union européenne, ONU…)

Au-delà de ces notions de base de l’Etat, ce qui est le socle minimal, se posent ensuite toutes les questions que j’ai soulevées en introduction et qui nourrissent la réflexion en sciences politique.

Ensuite, vient l’idée d’organisation de l’État. Ici, on voit qu’un État, c’est un pouvoir. Un État impose sa loi sur son territoire, à ses résidents qui l’acceptent, c’est la notion de puissance publique. Il se fait respecter par les pays environnants (il est reconnu par eux), c’est la notion de souveraineté Il est reconnu au plan international et entretien des relations diplomatiques. Enfin, il s’organise en créant des institutions et en assurant, à l’interne comme à l’externe, sa sécurité. On touche ici aux notions de protection de la sûreté de l’État, d’institutions gouvernementales et constitutionnelles, donc de gouvernement et d’administration.

Ici, en ce qui nous concerne, et notamment en ce qui concerne le Congo RDC où nous intervenons, nous voyons qu’il y a une grande faiblesse de la notion d’État : Les frontières sont menacées par les incursions ou les intimidations des pays voisins massés en arme sur les zones frontalières. L’État au Congo applique-t-il sa loi ? Rongé par la corruption, les potentats, les influences diverses et variées, peut-on vraiment parler de puissance publique ici ? D’État reconnu par ses voisins et par les organisations internationales ? Que les institutions de l’État ont une existence consistante ?

Aujourd’hui, force est de constater que l’État au Congo (RDC) est en train de sombrer. Mais ce n’est pas le seul pays qui soit dans cette situation. Si on observe ce qui se passe en Syrie, les fondements de l’État sont attaqués, pas seulement par l’État Islamique (à l’intérieur) mais aussi à l’extérieur.

Aujourd’hui, ce qui est à l’œuvre dans beaucoup de pays non occidentaux, c’est la destruction même de l’État ; affaiblissement interne, intervention d’autres États dans les prérogatives propres à l’État (sûreté, souveraineté), des frontières fragilisées, la remise en cause des institutions.

Ce qui se passe c’est par exemple en Syrie le soutien par les Russes à Bachar El Assad, qui devient dépendant du pouvoir Russe. Ensuite, une fois que le pays est totalement désorganisé, on installe ou réinstalle un dictateur fantoche et on l’entoure de mafieux qui vont piller le pays.

Au Congo (RDC), ce seront d’autres méthodes mais qui aboutiront au même résultat : en déséquilibrant l’État, en le mettant en situation de dépendance, de fragilité, il est à la merci des grandes multinationales qui viendront, comme Apple piller le cobalt, ou comme Areva l’uranium ou les chinois le coltan, etc…

A Madagascar, après les crises politiques répétées, les anciennes formes économiques (investisseurs locaux de taille modeste, investisseurs de la région – Afrique du Sud par exemple) sont remplacées par des pilleurs qui ont au préalable envoyé leurs émissaires. Je vous ai déjà raconté que des amis avaient constaté que certains volontaires américains renseignaient leur hiérarchie sur la situation économique et sociale de la région dans laquelle ils intervenaient. Sous couvert d’action humanitaire, les USA envoyaient des jeunes après les avoir formés aux langues locales (il y a 21 ethnies à Madagascar). Ainsi pouvaient-ils mieux se fondre dans la population et comprendre tout ce qui se disait. On a retrouvé dans leurs poubelles des brouillons de rapports qu’ils adressaient à leurs supérieurs. Ensuite, quelques années après, les américains ont acheté toute la récolte de cocons de soie pour l’exporter vers les USA, laissant les artisans locaux sans matière première. Puis, ils se sont attaqués à la grande richesse de Madagascar, la vanille. Cette année, les cours de la vanille étaient très haut. Les chinois ont raflé toute les « récoltes », je mets récoltes entre guillemets car la vanille ne se récolte pas, on récolte des gousses auxquelles on fait subir une transformation : séchage notamment mais pas trop, parfois (les USA l’utilisent plutôt comme cela) on réduit la vanille en poudre avant de l’exporter. Les prix de la vanille cette année étaient très hauts et la qualité de ce que l’on trouvait était très médiocre. Je n’ai pas rapporté de vanille cette année.

La désorganisation des marchés en interne, la substitution aux autorité locales, l’intervention directe sur le territoire par des actes de guerre, la menace sur les frontières, les déplacements de populations sont autant d’attaques qui fragilisent ou anéantissent l’État et permettent la prédation par des puissances étrangères ou multinationales.

C’est pourquoi, comme ONG, nous devons être très attentif à ce que la puissance publique, la sûreté intérieure, la permanence et la validité des institutions puissent être renforcées pour garantir l’État de droit dans tous les pays. Cette condition est gage de démocratie au plan mondial et non plus seulement national.

[BIBLIOGRAPHIE
1 - Article de la Croix du 07/07/2011
2 – lemondepolitique.fr : cours de droit constitutionnel
3 – vie-publique.fr
4 – Wikipédia
5 – Article du centre national de formation de la fonction publique territoriale. Cet article est reproduit après l'article car il n'est accessible qu'en téléchargement.
6 – toupie.org]
©Odile Barbot

Jean-Paul Vanhoove considère que les gens qui ont voté pour Trump sont ceux qui se sont sentis délaissés (différence entre riche et pauvre). Les gens ne croient plus à ce que disent les médias. L’irruption des financiers dans la politique leur donne la possibilité d’avoir du pouvoir.

Selon Odile Barbot, les financiers ont bien un rôle politique. Elle met ainsi en en évidence l’importance du service public pour le fonctionnement d’un Etat fort, qui favorise la démocratie. Dans certains pays, il y a ce que l’on appelle des « enfants fantômes », ils ne sont pas déclarés donc ils n’ont pas d’identité.

Nicole Ekinda pense qu’on se laisse encore manipulé, certain ne voit pas ce qui est bon pour leur pays car ils sont trop préoccupés par ce qu’il se passe dans leur petite vie.

Jean-Paul Vanhoove pense que tout ça, c’est une résultante des intérêts mais aussi la facilité à faire en sorte de ne pas aimer les corps intermédiaires comme les associations, les syndicats ou les politiques, qui sont pourtant des contre-pouvoirs.

Bintu Mulongo a alors considéré que ce sujet pouvait amener à de multiples débats, et qu’il faudrait y revenir sous d’autres formes dans de futurs Clubs Échelle.

Nous avons fait part de nos félicitations à Bintu Mulongo qui a reçu le prix de « Femme de l’année 2016 » par les membres de la rédaction du magazine Diaspora Post et de l’association Génération Diaspora. Enfin, nous avons terminé ce club par un verre de l’amitié pour dire au revoir à Amélie Ripoche, qui a été la coordinatrice du développement local du Réseau AFAS pendant un an et pour qui le contrat se termine.